CTRC                                               Chronique Conso RCF                                                           04/07/2017

 

Bonjour aujourd’hui nous allons parler des

SOUVENIRS DE VACANCES

Bientôt les vacances, à vous le dépaysement et la découverte ! A la fin des vacances, souvent pris de nostalgie, certains voyageurs ne résistent pas à la tentation de s’offrir un petit souvenir pour prolonger le plaisir une fois au pays. Un coquillage, un djembé par-ci, un assortiment de spécialités locales par-là … Attention, il n’y a pas besoin d’aller loin pour se retrouver avec des souvenirs illégaux ! Alors un dernier point de vigilance avant de partir en vacances !

 

  1. 1.      Si je pars en vacances dans un des pays de l’Union Européenne, que puis-je ramener ?

L'Union Européenne s'est construite sur le principe de « libre circulation des biens et des personnes ». Mais dans les faits, ce principe a des limites. Si aucune déclaration ni taxe n'est nécessaire pour les souvenirs et les produits à usage personnel, elle est en revanche beaucoup plus stricte en ce qui concerne :

  • Le tabac, jusqu'à 5 cartouches par véhicule ou par personne de plus 17 ans lors d'un transport collectif ;
  • L’alcool, jusqu'à 10 litres pour les spiritueux, 20 litres pour les intermédiaires, 90 litres pour les vins et 110 litres pour la bière.

Au-delà de ces quantités, les douaniers peuvent considérer que ces achats sont destinés à des fins commerciales et par conséquent, ils doivent être soumis à une taxe.

Enfin, les objets d'art et les espèces sauvages doivent obligatoirement être déclarés à la douane.

 

  1. 2.      Et pour les pays hors Union Européenne, il y a beaucoup plus de choses exotiques là en plus ?

Là encore, les souvenirs et objets personnels sont exonérés de taxe. En revanche, les marchandises rapportées d'un pays non membre de l'Union Européenne sont soumises à un double régime très strict. Tout d'abord, le total de ces marchandises ne doit pas dépasser la somme de 175 € pour un adulte ; De plus, une limitation quantitative s'ajoute à cette contrainte financière. Vous ne pourrez ramener de vos voyages que : 200 cigarettes ; 25 cl d'eau de toilette ; 500 grammes de café ; 100 grammes de thé ; 2 litres de boissons alcoolisées inférieure à 22° ; 1 litre de boisson alcoolisées supérieure à 22° ; 10 litres de carburant plus un réservoir plein ; des médicaments pour 3 mois de traitement maximum. Attention, les personnes de moins de 17 ans ne peuvent ramener de tabac, ni d'alcool.

 

  1. 3.      Existe-t-il des produits soumis à une réglementation spécifique ?

Effectivement on peut citer quelques exemples de biens qui sont soumis à des règles strictes :

- Les végétaux par exemple sont très réglementés, du fait de la contamination par des organismes.

- Les animaux, pour les mêmes raisons que les végétaux. Cependant, ils échapperont à ces contrôles dans certains pays si les conditions suivantes sont remplies : ne pas excéder une quantité limite ; disposer d'un document établi et signé par un vétérinaire.

- Les denrées alimentaires : on en retrouve souvent dans nos bagages, elles peuvent être ramenées à trois conditions : qu'elles ne nécessitent aucune réfrigération avant consommation ; qu'il s'agisse de produits conditionnés et qu'il s'agisse d'une marque déposée. Autre conseil qui est valable n’importe où, pensez à regarder la DLUO (date limite d’utilisation optimale) afin de ne pas être déçu à l’ouverture du produit.

3. On se fait aussi souvent avoir avec les produits de contrefaçon… Quels sont les indices qui peuvent nous mettre la puce à l’oreille ?

C’est vrai que la contrefaçon se trouve facilement à ce toute l’année pas seulement en vacances. Pour tenter de faire la différence, voici quelques indices si :

  • Le prix est trop attrayant,
  • Le vendeur est trop insistant sur le fait que les produits sont authentiques, fabriqués dans tel pays d'origine et importés légalement en France.
  • Pour les appareils domestiques ou pièces auto : vérifier la conformité aux normes, les certificats d'authenticité, le service après-vente et la garantie proposée.

5. Que faire si on se rend compte que l’on a acheté une contrefaçon ?

  • Première chose à faire : contacter le vendeur et demander à être remboursé (s’il s’agit d’un achat en ligne, vous avez un droit de retour du produit).
  • Et puis deuxième chose à faire : dénoncer la fraude auprès des autorités compétentes (CNAC -comité national anti-contrefaçon-, police, gendarmerie) et/ou auprès de la société ou de la marque dont les produits ont été copiés.
  • Et surtout dans le doute, ne vous servez pas de ces produits, ils peuvent être dangereux, je pense par exemple aux lunettes de soleil qui ne protègent pas des UV ou des crèmes solaires… Opter plutôt pour le chapeau de paille !

 

Et bien sûr, en cas de litiges, les associations de consommateurs sont là.

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Pour connaître leurs coordonnées, contactez le Centre Technique Régional de la Consommation :

Au-revoir et à bonnes vacances !